Bonjour,

N'hésitez pas à vous inscrire sur le forum de la défense du village de Coeuilly.

Lors de votre inscription dans commentaire, notez UNIQUEMENT le nom de votre rue.

Vous pourrez ainsi communiquer sur les problèmes de votre rue ou du village mais aussi avec le Président et le bureau de l'association.

Notre association est APOLITIQUE et se veut UNIQUEMENT pour la défense du patrimoine du village de Coeuilly, dans sa culture, son histoire, ses habitants, ses personnalités, sa qualité de vie.

Association de la défense du Village de Coeuilly a été créée le 22 avril 2008, régie par la loi 1901 N° W 942002505


Rejoignez nous.
A bientôt



Un problème d'accès au forum ? Rendez vous en bas du forum et cliquer su Contact. L'accès est ouvert sans inscription, pensez à laisser une adresse mail pour réponse, aucun nom, aucun N° de téléphone. Nous vous répondrons dans les plus brefs délais.

LES INFORMATIONS DEMANDÉES LORS DE VOTRE INSCRIPTION SUR LE FORUM SONT CONFIDENTIELLES


Merci de votre compréhension


Lun 20 Nov - 4:03
 
DonationAccueilPortailFAQRechercherS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 CONDITIONS GENERALES

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Web
Webmaster
Webmaster
avatar

Réputation : 0

MessageSujet: CONDITIONS GENERALES   Mer 21 Avr - 8:09

L'association La Défense du Village de Coeuilly le forum des petites annonces.

C’est VOUS qui le faites vivre et qui fournissez le contenu.

Aidez-nous à faire de L'association La Défense du Village de Coeuilly un forum utile, cool, drôle, intéressant, riche, informatif...

C'est VOTRE FORUM!

1. Nos engagements vis-à-vis de la communauté, L'association La Défense du Village de Coeuilly s’engage :

1. Validité des annonces L'association La Défense du Village de Coeuilly ne gardera pas d'annonces périmées ou suspectes dans le but d'augmenter artificiellement sa base de données. Nous ne publierons aucune annonce sans avoir au préalable vérifié la validité de l'adresse mail fournie par l'annonceur.

2. Contrôle des annonces L'association La Défense du Village de Coeuilly retirera toute annonce ou contenu d'annonce contraire à la loi, placée dans la mauvaise catégorie, vulgaire ou contraire à sa charte. Les membres de L'association La Défense du Village de Coeuilly sont invités à nous informer des annonces ne répondant pas à l'esprit de L'association La Défense du Village de Coeuilly.

L'association La Défense du Village de Coeuilly s'engage à rester GRATUIT aux particuliers.

Placer, consulter ou répondre à une annonce est gratuit.

3. Respect de votre vie privée/Spam. Nous sommes amenés à collecter un certain nombre de données nécessaires au bon fonctionnement du service et à la publication des annonces. Les informations collectées peuvent également contribuer à mieux vous connaître et à mettre en adéquation vos offres et vos attentes, à gérer les réclamations, à appliquer nos règles de fonctionnement, à résoudre d'éventuels différents entre utilisateurs, ou encore à vous tenir au courant de notre actualité.

4. Protection des données Conformément à l'article 34 de la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer, adressez-vous par mp à L'association La Défense du Village de Coeuilly.

2. Conditions et Charte d'utilisation du site. Ces conditions s'appliquent à votre utilisation du forum L'association La Défense du Village de Coeuilly. Elles pourront être modifiées à tout moment au gré des changements ou additions effectués sur ce forum. En accédant à ce forum, vous vous engagez à prendre connaissance de nos conditions et à vous tenir informés de toute modification ou ajout. Si vous n'êtes pas en accord avec ces conditions, vous ne devez en aucun cas faire usage de ce forum.

3 La communauté L'association La Défense du Village de Coeuilly est un lieu dans lequel les utilisateurs peuvent échanger de l'information. L'association La Défense du Village de Coeuilly ne fournit ni ne vend l'information et les produits ou services décrits dans les annonces de notre forum. L'association La Défense du Village de Coeuilly ne peut contrôler la qualité, la véracité, la sincérité ou la légalité de toute l'information, produits ou services placés sur notre forum et en conséquence il est envisageable que vous soyez confronté à certains contenus choquants, indécents ou répréhensibles. Vous êtes conscient que vous, et non L'association La Défense du Village de Coeuilly, êtes entièrement responsables pour toutes informations placées par vous sur notre forum et vous engagez à respecter les lois et réglementations applicables. Vous pouvez placer de l'information dans la limite de vos droits légaux.

4. Règles de fonctionnement. Afin de servir au mieux la communauté L'association La Défense du Village de Coeuilly dans la limite de nos moyens, nous établissons ici les règles générales de fonctionnement de notre forum. Ces règles peuvent inclure la durée de publication des annonces ainsi que toute activité annexe. Vous êtes conscients qu'il est de votre responsabilité d'archiver toute information que vous pourriez transmettre à ce forum. L'association La Défense du Village de Coeuilly n'est en aucun cas responsable de toute suppression d'information ou de l'incapacité à stocker cette information. Si vous pensez que l'une de ces règles va à l'encontre de l'intérêt de la communauté, n'hésitez pas à nous le faire savoir.

a. Liens

Tout contenu placé sur L'association La Défense du Village de Coeuilly peut renfermer des liens vers des sites ou informations qui lui sont étrangers. L'association La Défense du Village de Coeuilly se réserve le droit de supprimer des liens ou de les bloquer dans certaines rubriques. L'association La Défense du Village de Coeuilly ne vérifie ou n'exerce aucun contrôle sur ces sites ou informations étrangers à L'association La Défense du Village de Coeuilly, ne les cautionne pas et ne peut en aucun cas être tenu responsable de toute information, produits ou services contenus dans ces sites étrangers.

b. Pas de Spam

L'association La Défense du Village de Coeuilly n'autorise ni ne tolère aucune communication non sollicitée par les utilisateurs de notre site, incluant mais non limité à : démarchage, sollicitation publicitaire, courriel non sollicité, "junk mail", "chaînes" ou "organisations pyramidales".

c. Contenu retiré du site

L'association La Défense du Village de Coeuilly a le droit mais non l'obligation, de refuser, de déplacer ou de retirer du site tout contenu jugé non conforme aux buts et à l'esprit de sa charte. Nous pouvons vous suspendre ou vous interdire l'accès au forum si nous considérons que vos actions dérangent l'activité de tout autre utilisateur du forum ou puisse engager la responsabilité de L'association La Défense du Village de Coeuilly ou de tout autre utilisateur de ce forum.

d. Pas d'enfants

Vous devez être âgé de 16 ans minimum et être à même de le certifier.

e. Annonces multiples et doublons

Vous ne pouvez pas placer des annonces dont le contenu est similaire ou proche (plusieurs annonces pour la vente d’un même article, pour un même service, etc.).

4. Activités interdites

Afin de maintenir un service de qualité répondant aux besoins de L'association La Défense du Village de Coeuilly, il est nécessaire d'établir les règles suivantes afin de nous protéger des abus. L'utilisation de ce forum interdit de placer une annonce ou de transmettre un message : .sous une adresse mail ou identifiant contenant les informations personnelles d'un individu ne souhaitant pas qu'elles apparaissent sur ce forum · qui soit faux, diffamatoire, haineux, abusif, pornographique, obscène ou de toute autre nature inappropriée (et laissé à notre seule discrétion) · d'une manière illégale ou qui encourage la violence ou toute conduite criminelle · qui dévoile des éléments de nature privée ou viole la vie privée d'une personne ou sa publicité (inclus la publication de visages ou de signatures) · qui re-publie de l'information placée par un autre utilisateur · qui contient un virus ou tout autre agent contaminant ou destructeur ou qui empêche le bon fonctionnement de ce forum ou l'accès à ce forum par nos utilisateurs · qui prenne l'identité de tout bénévole de L'association La Défense du Village de Coeuilly qui encourage les autres à violer les conditions d'utilisation de L'association La Défense du Village de Coeuilly qui contrevienne aux droits de propriété physique ou intellectuelle d'un tiers · qui fasse de la publicité ou la promotion de cadeaux, tirages au sort ou prix divers · qui vende de l'information, des produits ou des services dont la vente, la distribution ou la divulgation est sujette à régulations. Vous ne pouvez placer une annonce ou transmettre un message sur ce forum dont le but est de vendre des objets contrefaits, de la drogue (interdite ou sur ordonnance), tout type de médicament, des armes à feu ou armes blanches (hors objets de collection), des organes ou parties de corps humain, des billets de loterie, du tabac, de l'alcool, tout type de produit dangereux ou des listes d'adresses (postales ou électroniques). Tout service lié au jeu, à la prostitution ou activités sexuelles en général est strictement interdit sur L'association La Défense du Village de Coeuilly.

Les bénévoles de L'association La Défense du Village de Coeuilly rappellent que l'ensemble des agissements sus-visés constituent des infractions définies et réprimées par le code pénal français, dont la violation pourrait vous engager à des poursuites ou sanctions judiciaires, les bénévoles de L'association La Défense du Village de Coeuilly ne pouvant être tenus responsables du contenu de vos messages.

5. Déni de garantie

L'association La Défense du Village de Coeuilly n'accepte aucune responsabilité d'aucune sorte en ce qui concerne la précision, le contenu, l'exhaustivité, la légitimité, la fiabilité, l'opérabilité ou la disponibilité des informations ou des données affichées dans les résultats obtenus par les Services L'association La Défense du Village de Coeuilly. L'association La Défense du Village de Coeuilly n'accepte aucune responsabilité en ce qui concerne la suppression, l'impossibilité de stockage, la transmission incorrecte ou la transmission inopportune desdites informations ou données. L'association La Défense du Village de Coeuilly n'accepte aucune responsabilité en ce qui concerne les dommages susceptibles de résulter du téléchargement ou de l'utilisation des informations ou des données disponibles sur Internet via les Services de ce forum. Les services de L'association La Défense du Village de Coeuilly sont fournis « Tels Quels », sans aucune garantie. L'association La Défense du Village de Coeuilly exclut expressément et dans toute la mesure permise pas les lois applicables toutes garanties explicites, implicites et légales, y compris et sans restriction les garanties de succès commercial, d'adaptation à un objet spécifique, et de non infraction de droits propriétaires. L'association La Défense du Village de Coeuilly exclut toutes garanties en matière de sécurité, de fiabilité, d'opportunité et de performance des services de L'association La Défense du Village de Coeuilly. L'association La Défense du Village de Coeuilly n'apporte aucune garantie pour les services ou les biens reçus via (ou dont la promotion est assurée via) les services de L'association La Défense du Village de Coeuilly ou via les liens proposés par les services de L'association La Défense du Village de Coeuilly, ni pour aucune information ou aucun conseil reçu via les liens proposés dans les services de L'association La Défense du Village de Coeuilly. Vous déclarez comprendre et accepter que vous téléchargez ou utilisez d'une manière ou d'une autre des informations ou des données via les services de L'association La Défense du Village de Coeuilly à votre discrétion et à vos risques et périls, et que vous restez seul responsable des éventuels dommages causés à votre système informatique ou des pertes de données qui pourraient résulter du téléchargement et/ou de l'utilisation de ces informations ou de ces données.

6. Limites de responsabilité

L'association La Défense du Village de Coeuilly ne pourra en aucun cas être tenu responsable vis à vis d'un utilisateur en matière d'utilisation ou utilisation incorrecte des services de ce site. Dans le cadre des réclamations susceptibles d'apparaître vis à vis du présent accord ou du sujet ici traité, ces limites de responsabilités s'appliqueront de manière à empêcher les demandes de dommages directs, indirects, incidents conséquents, spéciaux exemplaires et punitifs – que ces demandes soient fondées sur une garantie, un contrat, des préjudices (y compris) ou autres, et même si L'association La Défense du Village de Coeuilly a été averti de la possibilité de tels dommages. Ces limites de responsabilité s'appliqueront quelle que soit la cause des dits dommages (y compris dommages subis par des tierces parties): utilisation ou utilisation incorrecte des services L'association La Défense du Village de Coeuilly ou dépendance vis à vis de ceux-ci, impossibilité d'utiliser les services de L'association La Défense du Village de Coeuilly, Interruption, suspension ou arrêt temporaire ou définitif des services de L'association La Défense du Village de Coeuilly. Ces limites de responsabilité s'appliqueront également pour les dommages causés par les services ou les biens reçus via (ou dont la promotion est assurée via) les services de L'association La Défense du Village de Coeuilly ou via les liens proposés par les services de L'association La Défense du Village de Coeuilly, ni par aucune information ou aucun conseil reçu via les liens proposés dans les services de L'association La Défense du Village de Coeuilly. Ces limites de responsabilité s'appliqueront également, et sans aucune restriction, aux coûts entraînés par l'acquisition de biens ou de services, par les pertes de bénéfices ou/et par les pertes de données. Par ailleurs, les limites de responsabilités s'appliqueront à la performance ou à la non-performance des services de ce forum ou des informations ou des biens qui apparaissent dans les résultats proposés par L'association La Défense du Village de Coeuilly, sont liés à ces résultats ou sont apparentés de quelque manière que ce soit à ces résultats. Ces limites de responsabilité s'appliqueront même en cas d'échec de l'objet essentiel des recours limités et dans toute la mesure permise par les lois en vigueur.

7. Informations personnelles collectées

L'association La Défense du Village de Coeuilly n’utilise pas l'information collectée sur ce site en accord avec sa politique concernant les données personnelles. En utilisant ce forum, vous acceptez les conditions deL'association La Défense du Village de Coeuilly .

8. Droit d'accès

Conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, dite loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de toutes données personnelles (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés") portées à la connaissance de L'association La Défense du Village de Coeuilly lors de l'utilisation du forum L'association La Défense du Village de Coeuilly Ce droit pourra être exercé: par mail, mp, bouton contact sur le site9. Votre relation avec L'association La Défense du Village de Coeuilly.

Vous et L'association La Défense du Village de Coeuilly êtes contractuellement indépendants l'un de l'autre et ces termes ne doivent en aucun cas être interprétés comme étant une association ou partenariat entre nous. Vous ne pouvez suggérer que L'association La Défense du Village de Coeuilly cautionne vos annonces, produits, services ni vous même. N'hésitez pas à nous contacter si vous êtes témoin de violations de ces conditions.
Revenir en haut Aller en bas
http://www.coeuilly.com
 
CONDITIONS GENERALES
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Conditions d'admission Année spéciale en DUT à Saint Cloud
» CONDITIONS D'ENGAGEMENT a la LEGION-ETRANGERE
» Les conditions pour avoir droit au chômage
» conditions permutations
» Adoption d’une loi précisant les conditions d’emploi des dockers

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
 :: Entraide, troc, échange... :: Petites annonces-
Sauter vers: